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Bienvenue sur notre site internet

Nous sommes heureux de vous accueillir sur le nouveau site de la commune de Ruhans. Ce site est destiné en priorité à nos concitoyens, il leur permettra d’être informés de la vie communale, ils pourront y lire, par exemple, tous les compte rendus des conseils municipaux. Ils pourront aussi faire un certain nombre de démarches en ligne comme des actes d’état civil ... Il est aussi à destination de toutes celles et ceux qui manifestent un intérêt, une curiosité pour notre village et que nous invitons avec plaisir à venir faire le détour pour découvrir ses rues, ses lavoirs et ses habitants. Cette première version mise en ligne est très imparfaite, nous essaierons de l’enrichir régulièrement et nous sommes naturellement preneurs de toutes vos suggestions, photos, documents ayant trait à notre village. Nous comptons sur vous pour faire évoluer et vivre ce site.


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Intelligence artificielle : anticiper ses impacts sur les emplois et la société [20170414]
France Stratégie et le Conseil national du numérique (CNNum) ont co-rédigé un rapport sur les impacts économiques et sociaux de l'intelligence artificielle (IA). Ce rapport constitue une contribution à la stratégie nationale, lancée en janvier 2017 et présentée dans son intégralité par le gouvernement le 21 mars 2017.
Sortir d'une vision simpliste de l'intelligence artificielle
Ce rapport souhaite sortir d'une vision simpliste de l'intelligence artificielle (compréhension "magique" de l'IA, focalisation (...) lire la suite
14 avril - Vie et services publics
Quels sont les jours fériés en 2017 ?

C'est l'article L. 3133-1 du code du travail qui fixe la liste des fêtes légales considérées comme des jours fériés.

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14 avril - Vie et services publics
Soins dentaires : des tarifs qui vont évoluer au 1er janvier 2018

Tarifs des prothèses, remboursement des couronnes, traitement d'une carie ou encore détartrage... Dans un communiqué de début mars 2017, la ministre des Affaires sociales et de la Santé avait déclaré approuver la proposition d'arbitrage sur la négociation entre représentants des chirurgiens-dentistes et assurance maladie portant sur les nouveaux tarifs et plafonds des soins dentaires. Un arrêté publié au Journal officiel du 31 mars 2017 vient confirmer ces nouveaux tarifs au 1er janvier 2018.

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13 avril - Vie et services publics
Indice de référence des loyers (IRL) : hausse de 0,51 % au 1er trimestre 2017

Le nouvel indice de référence des loyers (IRL) a été publié le 13 avril 2017 par l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee). L'indice du 1er trimestre 2017 s'élève à 125,90, soit une hausse annuelle de 0,51 par rapport à l'IRL du 1er trimestre 2016.

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13 avril - Vie et services publics
France Archives : un nouveau portail en ligne pour faciliter vos recherches

Vous voulez retrouver des ancêtres ou explorer certains détails liés à des épisodes historiques ? Découvrez le nouveau site France Archives qui propose avec son moteur de trouver les références de plusieurs millions de documents d'archives conservés dans les services publics d'archives.

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13 avril - Vie et services publics
Discrétion professionnelle sur internet pour les agents publics

Le fait pour un agent public de divulguer sur internet des informations relatives au service de police municipale auprès duquel il était affecté constitue un manquement à son obligation de discrétion professionnelle justifiant son licenciement. C'est ce qu'a jugé le Conseil d'État le 20 mars 2017.

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13 avril - Vie et services publics
Facturation électronique : modalités de transmission aux entités publiques

L'administration fiscale précise les modalités de traitement dans et hors Chorus Pro des factures électroniques adressées aux entités publiques, en particulier pour les demandes de paiement des marchés de travaux.

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13 avril - Vie et services publics
Nucléaire : un décret acte la fermeture de la centrale de Fessenheim [20170413]
Un décret du 8 avril 2017 de la ministre chargée de l'environnement et de l'énergie acte la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim. L'arrêt de la plus vieille centrale française constitue l'une des promesses de campagne du président de la République.
Un processus de fermeture négocié en plusieurs étapes par EDF
Le 24 janvier 2017, le conseil d'administration d'Électricité de France (EDF) a validé le protocole d'indemnisation proposé par l'État en contrepartie de la fermeture de Fessenheim, en (...) lire la suite
13 avril - Vie et services publics

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